Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • instagram
  • autre
  • facebook
  • instagram
  • autre
  • TERRITOIRE
    • La Commune Nouvelle
    • Sainte-Enimie
    • Quézac
    • Montbrun
    • Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes
  • MAIRIES
    • Conseil municipal & Commissions
    • Bulletins municipaux
    • Projets municipaux
    • Démarches en ligne
    • Urbanisme
  • AU QUOTIDIEN
    • Ecoles & Garde d'enfants
    • Médiathèque municipale
    • Médecins, Santé, Numéros d'urgences
    • Gestion des déchets
    • Actualités Services Publics
  • VIE PRATIQUE
    • Commerces
    • Entreprises & Services
    • Associations
    • Programmation culturelle
    • Agenda détaillé
    • Navettes & Transport
    • Réservations de salles
  • TOURISME
    • Office de Tourisme
    • Sites et activités à ne pas manquer
    • Hébergements touristiques
    • Activités & Loisirs
    • Marchés Locaux
    • Arts et artisanats
MON PROFIL
Commune Gorges du Tarn Causses

Un lieu préservé

Vivant

Commune Gorges du Tarn Causses

Des villages Pittoresques

Naturels

Commune Gorges du Tarn Causses

Balades, Activités pleines nature et Sportives...

Ressourcez-vous !

Arts et culture

  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

Siège Social:
Mairie de Sainte-Enimie
Route de Mende - Sainte-Enimie
48210 GORGES DU TARN CAUSSES
Du lundi, mardi, jeudi : de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Le mercredi et vendredi: de 9H à 12H00

Mairie de Quézac:
Le lundi de 9H00 à 12H00 et de 13H30 à 17H00

Mairie de Montbrun:
Jeudi de 13H30 à 17H00

 

facebookImpression

     04 66 48 50 09

   Nous écrire

  • Mentions Légales
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation