Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • instagram
  • autre
  • facebook
  • instagram
  • autre
  • TERRITOIRE
    • La Commune Nouvelle
    • Sainte-Enimie
    • Quézac
    • Montbrun
    • Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes
  • MAIRIES
    • Conseil municipal & Commissions
    • Bulletins municipaux
    • Projets municipaux
    • Démarches en ligne
    • Urbanisme
  • AU QUOTIDIEN
    • Ecoles & Garde d'enfants
    • Médiathèque municipale
    • Médecins, Santé, Numéros d'urgences
    • Gestion des déchets
    • Actualités Services Publics
  • VIE PRATIQUE
    • Commerces
    • Entreprises & Services
    • Associations
    • Programmation culturelle
    • Agenda détaillé
    • Navettes & Transport
    • Réservations de salles
  • TOURISME
    • Office de Tourisme
    • Sites et activités à ne pas manquer
    • Hébergements touristiques
    • Activités & Loisirs
    • Marchés Locaux
    • Arts et artisanats
MON PROFIL
Commune Gorges du Tarn Causses

Un lieu préservé

Vivant

Commune Gorges du Tarn Causses

Des villages Pittoresques

Naturels

Commune Gorges du Tarn Causses

Balades, Activités pleines nature et Sportives...

Ressourcez-vous !

Conditions de vente - Prix

  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Siège Social:
Mairie de Sainte-Enimie
Route de Mende - Sainte-Enimie
48210 GORGES DU TARN CAUSSES
Du lundi, mardi, jeudi : de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Le mercredi et vendredi: de 9H à 12H00

Mairie de Quézac:
Le lundi de 9H00 à 12H00 et de 13H30 à 17H00

Mairie de Montbrun:
Jeudi de 13H30 à 17H00

 

facebookImpression

     04 66 48 50 09

   Nous écrire

  • Mentions Légales
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation