Démarches en ligne et urbanisme

Veuillez trouver ci-dessous toutes les démarches possibles que vous pouvez effectuer en ligne.

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Pour ce qui est de l'urbanisme vous trouverez ci-dessous tous les documents relatifs au PLU de Sainte-Enimie.

Règlement PLU Sainte-Enimie

Sommaire (24Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (U.a) (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (U.b) (49Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (AU) (63Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (AUt) (45Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (AUx) (44Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (A) (65Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (N) (40Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (Nh) (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (Nt) (43Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dispositions applicables aux zones (Nx) (41Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexes (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Zonage Sainte-Enimie

Castelbouc - Le Céret 2000 (351Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Champerboux 2000 (246Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Champerboux - Sauveterre (3586Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Roussac - Chaumeils - La Périgouse - Le Bac - Dignas - Les Boissets (4613Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Cabrunas - Pougnadoires - Hauterives (3300Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Prades - Bousiges - Les Lacs – Nissoulogres - Jouanas - Castelbouc - Le Céret (5079Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Sainte-Enimie (10690Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Saint-Chély-du-Tarn 2000 (213Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Sainte-Enimie 2000 (735Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Prades 2000 (401Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Sauveterre (253Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Vous trouverez ci-dessous tous les documents relatifs au PLU et au ZPPAUP de Quézac.

PLU Quézac

ZPPAUP Quézac

Vous trouverez ci-dessous tous les documents relatifs au PPR et PPRI de la Commune

PPR

PPRI Commune

PPRI Sainte-Enimie

Règlement (191Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 1 Saint-Chély-du-Tarn (650Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 2 (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 3 La fontaine Hauterives (493Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 4 Prades (723Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 5 Base de plein air (533Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 6 Sainte-Enimie (768Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 7 Camping Couderc (610Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 8 Prades Bis (1378Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 9 Sainte-Enimie Bis (1479Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PPRI 10 Pougnadoires / Saint-Chély-du-Tarn (1381Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29