Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • instagram
  • autre
  • facebook
  • instagram
  • autre
  • TERRITOIRE
    • La Commune Nouvelle
    • Sainte-Enimie
    • Quézac
    • Montbrun
    • Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes
  • MAIRIES
    • Conseil municipal & Commissions
    • Bulletins municipaux
    • Projets municipaux
    • Démarches en ligne
    • Urbanisme
  • AU QUOTIDIEN
    • Ecoles & Garde d'enfants
    • Médiathèque municipale
    • Médecins, Santé, Numéros d'urgences
    • Gestion des déchets
    • Actualités Services Publics
  • VIE PRATIQUE
    • Commerces
    • Entreprises & Services
    • Associations
    • Programmation culturelle
    • Agenda détaillé
    • Navettes & Transport
    • Réservations de salles
  • TOURISME
    • Office de Tourisme
    • Sites et activités à ne pas manquer
    • Hébergements touristiques
    • Activités & Loisirs
    • Marchés Locaux
    • Arts et artisanats
MON PROFIL
Commune Gorges du Tarn Causses

Un lieu préservé

Vivant

Commune Gorges du Tarn Causses

Des villages Pittoresques

Naturels

Commune Gorges du Tarn Causses

Balades, Activités pleines nature et Sportives...

Ressourcez-vous !

Gestion des risques - Installations classées

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

Siège Social:
Mairie de Sainte-Enimie
Route de Mende - Sainte-Enimie
48210 GORGES DU TARN CAUSSES
Du lundi, mardi, jeudi : de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Le mercredi et vendredi: de 9H à 12H00

Mairie de Quézac:
Le lundi de 9H00 à 12H00 et de 13H30 à 17H00

Mairie de Montbrun:
Jeudi de 13H30 à 17H00

 

facebookImpression

     04 66 48 50 09

   Nous écrire

  • Mentions Légales
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation